Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTAVENUE
CUSTOM SOLUTIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3852127
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
CARTAVENUE de CUSTOM SOLUTIONS

Présentation de la marque CARTAVENUE

Déposée le 9 août 2011 par la Société Anonyme (SA) CUSTOM SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTAVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSTOM SOLUTIONS domicilié(e) 135, avenue Victoire ZI de Rousset Peynier - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 517 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CARTAVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTAVENUE est expirée depuis le 9 août 2021.

CUSTOM SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CP , CUSTOM PROMO , CUSTOM SOLUTIONS , IC , CP CustomPromo SMART PROMOTION , IC InsideCustom SMART PROMOTION , CS IC CP SMART PROMOTION , CS CustomSolutions SMART PROMOTION , WAMPLIFY DIGITAL IN REAL LIFE , SEFTICOUPON


CUSTOM SOLUTIONS, Société Anonyme - 135, avenue Victoire ZI de Rousset Peynier - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 500517776


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes à puce ; cartes de support de données électroniques ; cartes de débit et de crédit (magnétiques, à puces ou électroniques) ; carte de paiement (magnétiques, à puce ou électroniques) ; cartes de paiement prépayées (magnétiques, à puce ou électroniques) ; cartes-cadeaux (magnétiques, à puce ou électroniques) de paiement ; cartes de fidélité (magnétiques, à puce ou électroniques) ; billets (tickets) électroniques ; bons d'achat (électroniques) ; chèques-cadeaux (électroniques) de paiement ; publications électroniques téléchargeables ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, catalogues, albums, brochures, imprimés, prospectus (téléchargeables) ; logiciels et programmes informatiques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs de cartes de paiement (matériel informatique) ; guichets automatiques (DAB) ; terminaux de transactions de point de vente ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.

Cartes (en papier) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; cartes de paiement ; cartes-cadeaux de paiement ; cartes de fidélité ; billets (tickets) ; bons d'achat ; chèques-cadeaux de paiement ; produits de l'imprimerie ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; articles de papeterie ; enveloppes (papeterie).

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ; sponsorisation (publicité), parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de promouvoir les ventes, d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ou le personnel ; développement, mise en œuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions, notamment sous la forme de cartes de fidélité et de cartes de paiement ; services de conseils commerciaux concernant notamment la gestion des relations avec la clientèle ; services de conseils commerciaux concernant notamment les programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; consultation professionnelle en matière de programmes de promotion des ventes ; consultation professionnelle en matière de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; gestion des affaires commerciales ; gestion de cartes de fidélité et de cartes de paiement (gestion des affaires commerciales) ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires et notamment en matière de programmes de promotion des ventes et de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; analyse du comportement des participants à des programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel (expertise en affaires) ; assistance commerciale dans le cadre de programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; administration commerciale de programmes de promotion des ventes et de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; gestion de la relation client ; études de marché ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; travaux statistiques ; recherches de marché ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; comptabilité ; facturation ; préparation de relevés de comptes ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; gestion administrative de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central.

Services de cartes de crédit et de débit ; émission de cartes de crédit et de débit ; émission de cartes de paiement ; services de cartes de paiement, y compris les cartes prépayées ; services de paiement au moyen de cartes prépayées ; services de porte-monnaie électroniques ; émission de titres de paiement ; émission de chèques-cadeaux ; émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; émission de bons de valeurs ; services financiers consistant à récompenser, encourager et fidéliser la clientèle ou le personnel en leur permettant de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; services financiers permettant à la clientèle ou au personnel de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; parrainage financier ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; analyses et consultations financières, bancaires et monétaires ; informations, estimations et transactions en matière financière ; consultations professionnelles en matière financière ; services de financement ; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; constitution et investissement de capitaux ; prêts ; agences de crédit ; émission de chèques de voyage.

Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'informations (nouvelles), de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias assistées par ordinateur ; transmission et diffusion d'informations (nouvelles), de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; location d'appareils de télécommunication.

Services d'expédition de cartes de paiement ; expédition du courrier ; distribution du courrier ; transport de personnes et de marchandises ; emballage, entreposage et livraison de marchandises ; information et conseil en matière de livraison de marchandises commandées par correspondance ; conditionnement de produits ; livraison de colis ; information et conseil en matière de livraison de colis ; transport par air, terre et mer ; information et conseil en matière de transport ; entreposage de marchandises ; information et conseil en matière d'entreposage de marchandises ; stockage ; dépôt de marchandises ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; information et conseil en matière d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet ; formation en matière de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; stages de formation par le biais de l'Internet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques, de catalogues (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; services de divertissement ; services de loisirs ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; réservation de places pour les spectacles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films et de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de traduction.

Services de dessinateurs d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conseils et consultation en matière informatique ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; conception, développement, administration et gestion de systèmes informatiques pour des programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conception, création et hébergement de sites Web en rapport avec des programmes de promotion des ventes, de récompense et de fidélisation de la clientèle ou du personnel ; services de protection contre les virus informatiques ; contrôle de qualité ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; services de téléchargement de données numérisées, de sons, de vidéogrammes, de films, d'images, de textes (à usage interactif ou non), de programmes multimédias ; services de téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique), à savoir logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, données, films, vidéos, sons, chansons, musiques, programmes multimédias ; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques ; conseils techniques dans le domaine du commerce électronique ; conseils techniques dans les domaines de la promotion des ventes, des récompenses, de l'encouragement et de la fidélisation de la clientèle ou du personnel.